Mentions légales
Éditeur du site
Le site web www.holos-geneve.ch est édité par :
HOLOS Genève
1202 Genève, Suisse
Email : contact@holos-geneve.ch
Responsable de la publication : Holos Genève
Hébergement
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Genève, Suisse
Site web : www.infomaniak.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, images, photographies, logos, icônes, illustrations, sons, logiciels, bases de données, etc.) sont la propriété exclusive de HOLOS Genève, à l'exception des éléments fournis par des partenaires ou soumis à des licences spécifiques mentionnées explicitement.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable écrite de HOLOS Genève, sauf pour les cas prévus par l'article 19 de la Loi fédérale sur le droit d'auteur et les droits voisins (LDA) concernant l'usage privé.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles 67 et suivants de la LDA.
Protection des données
Les données personnelles collectées via le formulaire de contact ou tout autre moyen sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et améliorer votre expérience sur notre site. Elles ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.
Conformément à la Loi fédérale sur la protection des données (LPD) et son ordonnance d'application (OLPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à la protection de vos données, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : privacy@holos-geneve.ch
Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données, veuillez consulter notre Politique de confidentialité et notre page Protection des données.
Responsabilité
HOLOS Genève s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, HOLOS Genève ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.
En conséquence, HOLOS Genève décline toute responsabilité :
- Pour toute imprécision, inexactitude ou omission des informations disponibles sur ce site
- Pour les dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
- Pour les dommages directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, résultant de l'accès au site ou de l'impossibilité d'y accéder
- Pour les contenus vers lesquels le site peut renvoyer via des liens hypertextes
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. HOLOS Genève n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques en matière de confidentialité ou leurs conditions d'utilisation.
La mise en place de liens hypertextes pointant vers le site www.holos-geneve.ch est autorisée sous réserve qu'ils soient effectués de bonne foi et ne portent pas atteinte à l'image de HOLOS Genève. HOLOS Genève se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qui ne respecterait pas ces conditions.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit suisse. En cas de litige, les tribunaux de Genève sont seuls compétents.
Modifications
HOLOS Genève se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Dernière mise à jour : 22 juillet 2025
Contact
Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à :
Email : contact@holos-geneve.ch